- Dernière mise à jour : 7 Août 2008 -
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7 Août 2008
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... et à cause de récalcitrants, je viens aussi d'enregistrer le
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ou forum, et vous inscrire dans mon annuaire en retour.
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Jolie), que j'ai crée pour mon forum ?
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les utilisez QUE sur mon forum.
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AUCUNE AUTORISATION N'EST ACCORDEE !
7) Que faire si
vous constatez une effraction sur un site ou un forum ?
-
Merci de laissez un message dans le forum :
ici.
8) Si je constate une infraction ou si on m'en fait part ...
- Je vous écris un émail en vous donnant 2 jours pour
enlever de votre site tous ce qui aura été copié sans mon
accord.
- Si au bout de 2 jours rien n'est fait, je contacte
mon notaire qui se chargera de contacter votre hébergeur et
fournisseur d'accès pour avoir vos coordonnées et vous recevrez
directement par courrier, une assignation en justice pour
violation de copyright.
Nul n'étant censé ignoré la loi, vous savez que si vous violez
un copyright (quel qu'il soit) vous vous exposez a une procédure
judiciaire qui vous condamnera à 3 ans de prison et
300000 € d'amende
; si vous êtes mineur, ce sont vos parents qui devront
s'acquitter de votre dette.
Le copyright étant
accessible sur toutes les pages de mon site, ainsi que dans le
forum, vous n'avez donc aucune excuse si vous ne le respectez
pas ...
L'utilisation de
ce site, confirme de votre part, la totale acceptation des
conditions indiquées ci-dessus.
